Le devoir de mise en garde du banquier

"A grand pouvoir, grande responsabilité."

Cette phrase pourrait s'appliquer au devoir de mise en garde du banquier qui à l'instar de nombreuses professions réglementées et exposées (médecins, notaires, experts comptables,...) est soumis à une obligation de conseil renforcée vis à vis de sa clientèle de particuliers.

Dans un arrêt du 18 septembre 2008, la cour de cassation a confirmé le régime du devoir de mise en garde du banquier.

Dans cette affaire, une cour d'appel considère qu'un couple ayant emprunté une somme de 29 000 euros pour la construction d'un village de vacances, ne peut valablement se retourner contre la banque dès lors que le prêt demandé n'est pas disproportionné par rapport aux moyens du couple.

En réalité, la cour d'appel aurait du vérifier si le couple pouvait être considéré comme des avertis ou non. Si tel n'était pas le cas, la cour d'appel aurait dû ensuite, au regard de ce critère, vérifier si la banque avait répondu à son devoir de mise en garde.

A quoi correspond le devoir de mise en garde de la banque ?


Il s'agit pour le banquier d'expliquer au regard d'une analyse financière, les risques encourus suite à l'octroi du prêt :
- Capacité de remboursement
- Risques financiers
- Réalisation du projet...